Legal
( English Below)
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
1. Définitions
Au sens des présentes conditions générales de vente, on entend par :
Vendeur:
Ernoult Alain
9 Allée des Champs
78690 Saint-Rémy-l’Honoré
France
SIRET 323 476 812 00066
TVA FR59323476812000589
PRODUITS désignent : l’ensemble des produits que le prestataire peut vendre sur son site internet : tirages photos, fichiers numériques, vidéos, livres, agendas, calendriers, posters…
2. Caractéristiques
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes prestations et PRODUITS vendus par le PRESTATAIRE. Elles sont applicables dans leur intégralité pour tout contrat passé entre le PRESTATAIRE et ses clients en France ou à l'étranger, quel que soit le lieu d'exécution et/ou de livraison.Aucune dérogation aux présentes conditions générales de ventes ne pourra être admise sans préalable du PRESTATAIRE.
3. Prix
Les prix sont ceux indiqués sur le site à l'instant de la connexion et les prix applicables sont ceux indiqués sur le site à la date de la confirmation de la commande. Aucune modification de prix ne s'appliquera aux commandes en cours de traitement.Les prix sont mentionnés toutes taxes comprises (TTC) dans la devise choisie par le PRESTATAIRE. Le PRESTATAIRE se réserve le droit de mettre à jour ses tarifs sans préavis.
4. Moyens de paiement
Le paiement s'effectue en ligne au moyen d'un système de paiement sécurisé. Le PRESTATAIRE ne collecte pas vos données bancaires et a choisi des établissements bancaires notoirement reconnus assurant un niveau de sécurité suffisant. Vous pourrez payer par :- virement bancaire- Paypal Le PRESTATAIRE reste propriétaire des biens envoyés jusqu’à leur complet paiement.
5. Frais de livraison
Les prix proposés par le PRESTATAIRE sont indiqués dans la devise choisie, nets, toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. Les frais de livraison sont à la charge du client sur devis. Certains pays ne sont pas desservis par nos prestataires de livraison.
6. Délais de livraison
Vous avez la possibilité de vous faire livrer les PRODUITS commandées sur le site à l’adresse de votre choix, indiquée lors de la commande. Les PRODUITS sont livrés dans un délai de 4 à 6 semaines ouvrés. Le délai de livraison par voie postale est subordonné au traitement de cette prestation par les services postaux, publics ou privés, choisis librement par le PRESTATAIRE.
Le PRESTATAIRE s’engage à vous livrer des photographies conformes à votre commande (quantité, type de développement, format) et de haute qualité.
7. Droit et délais de rétractation
Le développement de photographies s’analyse comme une fourniture de biens réalisée selon les spécifications du consommateur. Ne pouvant être réexpédiées, selon les termes de l’article L. 121-20-2, 3 du Code de la Consommation. Tout droit de rétractation est par conséquent exclu.
8. Frais de retour des produits et délais de remboursement
En cas de livraison non conforme ou de défaut, vous devrez en informer immédiatement et par écrit en joignant une photo montrant explicitement le problème, ainsi que votre nom, numéro de commande, motif de l’insatisfaction et numéro de téléphone. A défaut, vous serez réputé avoir accepté les photographies en l’état, et toute responsabilité contractuelle du photographe sera exclue.
En raison de l’exclusion du droit de rétractation : la commande conforme sera réexpédiée en cas de défaut. (Pas de remboursement possible).
Les photos doivent être retournés au photographe dans un délais de 14 jours suivant la réception de ceux-ci. Passé ce délai, aucune demande ne sera recevable.Les frais de retour sont à la charge du consommateur.
9. Garantie légale de conformité
L'article L211-4 du Code de consommation impose des obligations au vendeur : celle de livrer un bien conforme au contrat et de répondre des défauts de conformité existant pendant la délivrance du bien. Cet article de loi impose ainsi une garantie de conformité au vendeur. La garantie de conformité est gratuite. C'est une obligation légale et non-contractuelle. Elle est prévue aux articles L. 211-1 à L. 212-1 du Code de la consommation.
10. Propriété Intellectuelle
Les photographies réalisées sont et restent la propriété intellectuelle d Alain Ernoult selon les règles des articles L 121-1 et suivants le Code de la Propriété Intellectuelle. Les droits sur les photographies transmises sur support matériel ou informatique sont strictement limités à un usage dans le cadre privé.
Toute utilisation des clichés du PRESTATAIRE au-delà de cet usage et sans son autorisation écrite sont constitutives de contrefaçon au sens de l’article L 335-2 du même Code, et sont punissables, en vertu de cet article, de peines pouvant aller jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300.000 € d’amende.
11. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout différend entre les parties relatif à son interprétation et/ou son exécution sera soumis, à défaut de résolution amiable et sauf disposition législative contraire, à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce le plus proche de la ville de résidence du photographe ou à la juridiction compétente en cas de compétence spécifique, nonobstant pluralité de défendeurs, référé ou appel en garantie.
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INFORMATIONS LEGALES
Ce site est la propriété de :
Ernoult Alain
SIRET 323 476 812 00066
TVA FR59323476812000589
9 Allée des Champs
78690 Saint-Rémy-l’Honoré
France
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION DE CE SITE Ernoult Alain Photographe
HEBERGEMENT Ce site est hébergé par :
Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole HouseShip Street
Great Dublin 8
Ireland.
Squarespace Ireland Ltd. est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.
TVA # IE 3041081MH
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Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de données les concernant.Ce droit peut être exercé à tout moment en s'adressant au responsable de la publication de ce site via le formulaire de contact ou par courrier.
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels...Ces éléments appartiennent à Alain Ernoult ou bien sont utilisés avec son accord. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable à Alain Ernoult, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02€ d'amende.
DÉCLARATION D'ARTISTE
Je travaille comme photographe animalier depuis plus d'années que je ne m'en souviens. Au fil du temps, j'ai continuellement évalué ce que je faisais et j'ai évolué pour adopter une approche plus réfléchie de ma photographie. En photographiant des animaux sauvages, je pense avoir un avantage par rapport aux autres domaines de la photographie en ce sens que je crois qu'il y a une authenticité dans leurs personnalités. Pour moi, l'état mental d'un animal sauvage n'est ni couvert par un masque qu'un sujet humain est tenté de porter ni falsifié par l'influence humaine acquise par un animal captif.
Pour donner une voix à l'état mental d'un animal sauvage, j'ai mis en place une approche très personnelle. J'essaie d'être accepté par les animaux sauvages, d'être intime avec eux et de ressentir ce qu'il peut y avoir dans leur esprit.
J'emploie maintenant la photographie en noir et blanc. Peut-être que cela met davantage l'accent sur l'esprit d'un animal sauvage que la photographie couleur et sert également à créer un contexte atmosphérique. Peut-être que je m'exprime aussi mieux. Je ne sais pas vraiment pourquoi mais cela fonctionne pour moi.
ENGLISH - Legal
Terms of Sales
1. Definitions
For the purposes of these general conditions of sale, the following terms are understood to mean:
Seller
Ernoult Alain
9 Allée des Champs
78690 Saint-Rémy-l’Honoré
France
SIRET 323 476 812 00066
VAT FR59323476812000589
PRODUCTS means: all products that the service provider can sell on its website: photo prints, digital files, videos, books, diaries, calendars, posters, etc.
2. Characteristics
These general terms and conditions of sale are applicable to all services and PRODUCTS sold by the SERVICE SUPPLIER. They are applicable in their entirety to any contract concluded between the SERVICE SUPPLIER and its clients in France or abroad, regardless of the place of execution and/or delivery. No derogation from these general terms and conditions of sale may be accepted without prior notice from the SERVICE SUPPLIER.
3. Prices
The prices are those indicated on the site at the time of connection and the applicable prices are those indicated on the site on the date of the order confirmation. Prices are quoted inclusive of all taxes in the currency chosen by the SERVICE SUPPLIER. The SERVICE SUPPLIER reserves the right to update its prices without notice.
4. Means of payment
Payment is made online using a secure payment system. The SERVICE SUPPLIER does not collect your bank details and has chosen well-known banking establishments that ensure a sufficient level of security. You will be able to pay by:- bank transfer- Paypal The PROVIDER remains the owner of the goods sent until they are paid for in full.
5. Delivery costs
The prices offered by the PROVIDER are indicated in the chosen currency, net, including all taxes (TTC) but excluding delivery costs. Delivery costs are payable by the customer on quotation. Some countries are not served by our delivery service providers.
6. Delivery times
You can have the PRODUCTS ordered on the site delivered to the address of your choice, indicated at the time of ordering. The PRODUCTS are delivered within 4 to 6 working weeks. The delivery time by post is subject to the processing of this service by the postal services, public or private, freely chosen by the PROVIDER.
The SERVICE SUPPLIER undertakes to deliver photographs that comply with your order (quantity, type of development, format) and of high quality.
7. Right of withdrawal and time limits
The development of photographs is analysed as a supply of goods made according to the specifications of the consumer. It cannot be returned, according to the terms of article L. 121-20-2, 3 of the Consumer Code. Any right of withdrawal is therefore excluded.
8. Product return costs and refund periods
In the event of a non-conforming delivery or defect, you must immediately inform us in writing, enclosing a photo clearly showing the problem, as well as your name, order number, reason for dissatisfaction and telephone number. If you fail to do so, you will be deemed to have accepted the photographs as they are, and any contractual liability of the photographer will be excluded.
Due to the exclusion of the right of withdrawal: the conforming order will be resent in case of defect. (No refund possible).
The photos must be returned to the photographer within 14 days of receipt. After this period, no request will be accepted. The return costs are at the expense of the consumer.
9. Legal guarantee of conformity
Article L211-4 of the French Consumer Code imposes obligations on the seller: that of delivering goods in conformity with the contract and to respond to defects in conformity existing during the delivery of the goods. This article of law thus imposes a guarantee of conformity on the seller. The guarantee of conformity is free. It is a legal and non-contractual obligation. It is provided for in Articles L. 211-1 to L. 212-1 of the Consumer Code.
10. Intellectual Property
The photographs taken are and remain the intellectual property of Alain Ernoult according to the rules of articles L 121-1 and following the Code of Intellectual Property. The rights to the photographs transmitted on material or computer media are strictly limited to private use.
Any use of the SERVICE SUPPLIER's photographs beyond this use and without his written authorisation constitutes counterfeiting within the meaning of article L 335-2 of the same Code, and is punishable, by virtue of this article, by penalties of up to 3 years' imprisonment and a fine of 300,000 €.
11. Applicable law and disputes
These GTC are subject to French law.
Any dispute between the parties relating to its interpretation and/or execution will be subject, in the absence of amicable resolution and unless otherwise provided by law, to the exclusive jurisdiction of the Commercial Court closest to the photographer's city of residence or to the competent court in the event of specific jurisdiction, notwithstanding multiple defendants, summary proceedings or warranty claims.
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LEGAL INFORMATIONS
Owner of the website
Ernoult Alain
SIRET 323 476 812 00066
VAT FR59323476812000589
9 Allée des Champs
78690 Saint-Rémy-l’Honoré
France
PERSON RESPONSIBLE FOR THE PUBLICATION OF THIS SITE Ernoult Alain Photographer
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Ireland.
Squarespace Ireland Ltd. is a company limited by shares under the laws of Ireland with registration number 527641.
VAT # IE 3041081MHTel: +35319058597
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ARTIST STATEMENT
I have worked as a wildlife photographer for more years than I care to remember. Over time, I have continually assessed what I was doing and evolved to take a more reflective approach to my photography.
In photographing wild animals, I think I have one advantage over other fields of photography in that I believe there is an authenticity to their personalities. To me, the mental state of a wild animal is neither covered by a mask that a human subject is tempted to wear nor adulterated by human influence that a captive animal acquires.
To lend voice to the mental state of a wild animal, I have established an approach that is very personal. I try to be accepted by wild animals, be intimate with them, and try to sense what may be in their mind.
I now employ black and white photography. Perhaps it emphasizes a wild animal’s mind more emphatically than color photography and also serves to create an atmospheric context. Perhaps, I am also expressing myself better. I don’t really know why but it works for me.